Chronogramme des réunions du Conseil de l’ONECCA-TOGO [Année 2016]

Selon les dispositions de l’article 19 du Règlement Intérieur, le Conseil de l’Ordre doit se réunir au moins une fois par trimestre. Par ailleurs, l’article 33 du même Règlement Intérieur exige du Trésorier Général de rendre compte au Conseil trimestriellement de ses activités.

Sur ces bases, le Bureau du Conseil a Arrêté le chronogramme ci-après pour ses réunions de l’année 2016 :

TRIMESTRE DATE OBSERVATION/COMMENTAIRE
 

1er trimestre

 

Vendredi 5 février 2016

·      Ce conseil débriefera sur l’AG du 22 janvier 2016, statuera sur l’état d’avancement du règlement du litige avec le confrère CLOMEGAH, fera le point sur l’administration provisoire du cabinet GTT,  décidera l’organisation pratique des JOAC, mettra en place un Comité de relecture et de proposition de révision du Règlement Intérieur, examinera la situation de trésorerie de l’Ordre présentée par le Trésorier Général
 

2ème trimestre

 

Vendredi 20 mai 2016

·      3 semaines au moins avant l’AG appelée à adopter les comptes de 2015

·      Ce Conseil arrêtera les comptes de 2015, décidera de la convocation de l’AG pour l’adoption des comptes de 2015, fera le point sur l’organisation pratique des JOAC et examinera la situation de trésorerie de l’Ordre présentée par le Trésorier Général

·      Idéalement l’AG devrait se tenir avant les JOAC (juillet 2016) ; je propose qu’on la tienne le vendredi 24 juin 2016

·      Ceci suppose que les comptes soient déjà établis et audités par les Censeurs et que le rapport de ces derniers soit disponible.

 

3ème trimestre

 

Vendredi 19 août 2016

·      Ce Conseil débriefera sur l’organisation des JOAC, fera le point sur la préparation du budget 2017 et examinera la situation de trésorerie de l’Ordre présentée par le Trésorier Général
 

 

4ème trimestre

 

Vendredi 4 novembre 2016

·      3 semaines au moins avant l’AG appelée à adopter le budget de l’année 2017 (l’article du RI nous impose de tenir l’AG budgétaire au plus tard le 30 novembre)

·      Ce Conseil examinera l’avant projet de budget, décidera de la convocation de l’AG pour le vendredi 25 novembre 2016, validera les propositions de révision du Règlement Intérieur et examinera la situation de trésorerie de l’Ordre présentée par le Trésorier Général, examinera la situation de trésorerie  de l’Ordre présentée par le Trésorier Général

·      Ce qui suppose que le budget doit être établi et transmis aux membres du Conseil pour au plus tard fin octobre 2016.

NB : Les réunions extraordinaires seront décidées par le Président en fonction de l’urgence des sujets à débattre.

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